Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ZENITH TOPOGRAPHIE
PHILIPPE PASCAL

Numéro de dépôt :
92424595
Date de dépôt :
25/06/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/06/2002

Présentation de la marque ZENITH TOPOGRAPHIE

Déposée le 25 juin 1992 par la société PHILIPPE PASCAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ZENITH TOPOGRAPHIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-27 du 14 août 1992.

Le déposant est la société PHILIPPE PASCAL domicilié(e) 6, rue des Jotglars, 66000 PERPIGNAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 385 020 433 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PHILIPPE Pascal - France.

La marque ZENITH TOPOGRAPHIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92424595.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ZENITH TOPOGRAPHIE est expirée depuis le 25 juin 2002.

PHILIPPE PASCAL a également déposé les autres marques suivantes : QUE FAIRE? , CACAOADICT , Théatre l'Oriflamme , PP PHILIPPE PASCAL , PHILIPPE PASCAL , Domaine Saint Etienne , CHOCOADICT , Domaine Saint Etienne , PHILIPPE PASCAL


PHILIPPE PASCAL - 6, rue des Jotglars, 66000 PERPIGNAN - France - SIREN 385020433


PHILIPPE Pascal - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-05

Publication - Publication le 14 août 1992 au BOPI 1992-27

Relevés topographiques Calculs topographiques Plans topographiques